Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BOUCHEE DELICIEUSE
Numéro de dépôt :
1016567
Date de dépôt :
18/04/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Tours
Présentation de la marque LA BOUCHEE DELICIEUSE
Déposée le 18 avril 1977 par GABORIAU Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Tours), la marque française « LA BOUCHEE DELICIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BOUCHEE DELICIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA BOUCHEE DELICIEUSE est expirée depuis le 18 avril 1987.
GABORIAU Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027